Déposée le 13 juillet 1990 par l'association loi 1901 AMICALE FACEL VEGA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « FV FACEL VEGA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est l'association loi 1901 AMICALE FACEL VEGA domicilié(e) 10 AVENUE GEORGE V,
ESPACE GEORGE V,
75008 PARIS 8 - France et immatriculée sous le numéro RCS 802 469 833 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PLASSERAUD IP,
Mme DEJARDINS Bérénice domicilié(e) 31 RUE DES POISSONCEAUX,
CS 40009,
59044 LILLE CEDEX - France.
La marque FV FACEL VEGA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1719313.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
AMICALE FACEL VEGA, Association déclarée - 10 AVENUE GEORGE V,
ESPACE GEORGE V,
75008 PARIS 8 - France - SIREN 802469833
PLASSERAUD IP,
Mme DEJARDINS Bérénice - 31 RUE DES POISSONCEAUX,
CS 40009,
59044 LILLE CEDEX - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-01
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-20
Inscription le 29 juin 2000 - Changement d'adresse n°303571 - Publication au BOPI 2000-06-29
Renouvellement sans limitation le 29 juin 2000 n°2177276 - Publication au BOPI 2000-06-29
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-25
Inscription le 1 décembre 2004 - Changement d'adresse n°403413 - Publication au BOPI 2004-12-01
Inscription le 19 avril 2007 - Concession de licence n°452687 - Publication au BOPI 2007-04-19
Renouvellement sans limitation le 1 juillet 2010 n°2445169 - Publication le 3 sept. 2010 au BOPI 2010-07-01
Renouvellement sans limitation le 3 avril 2020 n°2744711 - Publication le 2 oct. 2020 au BOPI 2020-04-03
Métaux communs et leurs alliages ; quincaillerie métallique ; produits métalliques non compris dans d'autres classes ; écussons et insignes métalliques;
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par mer et eau;
Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes ; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses, horlogerie et instruments chronométriques type compteurs de tableau de bord automobile ; insignes et écussons;
Papier, carton et produits en ces matières non compris dans d'autres classes ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies, papeterie ; matériel pour artistes ; articles de bureau ; caractères d'imprimerie ; clichés ; écussons et insignes;
Cuir et imitation du cuir ; produits en ces matières non compris en d'autres classes ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; sellerie;
Meubles, glaces, miroirs, cadres ; produits non compris dans d'autres classes en bois, liège, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, succédanés de ces matières ou en matières plastiques ; écussons et insignes;
Verreries ; porcelaine et diverses faïences non comprises dans d'autres classes;
Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes;
Vêtements ; chaussures ; chapellerie;
Dentelles et broderies ; rubans ; boutons ; boutonnières et insignes type écussons de revers de vestes ou monté sur épingles en particulier à cravate et insignes divers;
Jeux et jouets ; cartes à jouer ; articles de sports non compris dans d'autres classes;
